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Liste des délibérations

2022

Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 20 octobre 2022
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Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 26 septembre 2022
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Les décisions

2022

Décision n° 26/2022 du 13 août 2022
Décision 26-2022 du 16 septembre 2022 - Résiliation du marché pour les travaux de restauration et réaménagement de l'orangerie - Lot 8 - Désamiantage
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Décision n° 25/2022 du 13 août 2022
Décision 25-2022 du 16 septembre 2022 - Résiliation du marché pour les travaux de restauration et réaménagement de l'orangerie - Lot 7 - Électricité
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Décision n° 24/2022 du 13 août 2022
Décision 24-2022 du 16 septembre 2022 - Résiliation du marché pour les travaux de restauration et réaménagement de l'orangerie - Lot 6 - Plomberie
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Décision n° 23/2022 du 13 août 2022
Décision 23-2022 du 16 septembre 2022 - Résiliation du marché pour les travaux de restauration et réaménagement de l'orangerie - Lot 4 - Menuiserie intérieure
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Décision n° 22/2022 du 13 août 2022
Décision 22-2022 du 16 septembre 2022 - Résiliation du marché pour les travaux de restauration et réaménagement de l'orangerie - Lot 3 - Charpente et couverture
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Décision n° 21/2022 du 13 août 2022
Décision 21-2022 du 16 septembre 2022 - Résiliation du marché pour les travaux de restauration et réaménagement de l'orangerie - Lot 2 - Menuiserie extérieure
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Décision n° 20/2022 du 13 août 2022
Résiliation du marché pour les travaux de restauration et réaménagement de l'orangerie - Lot 1 - Installation de chantier Maçonnerie
Télécharger la décision : Décision n°20/2022

Décision n° 19/2022 du 13 août 2022
Avenant à la maîtrise d’œuvre pour l'Orangerie château de la Saussaie - Vert le Grand
Télécharger la décision : Décision n°19/2022

Décision n° 18/2022 du 12 juillet 2022
Mission de coordination sécurité et protection santé - Travaux de requalification de la voirie Impasse du Stade - Vert le Grand.
Télécharger la décision : Décision n°18/2022

Décision n° 17/2022 du 12 juillet 2022
Fixation des tarifs de droits de voirie pour occupation du domaine public communal par des commerçants assurant de la vente ambulante à compter du 1er septembre 2022.
Télécharger la décision : Décision n°17/2022

Les arrêtés

2022

Arrêté n° 076/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
L'accès aux équipements du complexe Henri Boissière sera interdit du jeudi 24 novembre au lundi 28 novembre inclus.
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Arrêté n° 068/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
Circulation et stationnement interdits Route de Montaubert.
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Arrêté n° 067/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
Circulation et stationnement interdits Croix Saint André et Rue des Sablons.
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Arrêté n° 066/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
Circulation et stationnement interdits route de Montaubert.
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Arrêté n° 065/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
Circulation et stationnement interdits rue Saint-Pierre et rue des Herses.
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Arrêté n° 064/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
Circulation et stationnement interdits route de Vert-le-Grand (D 31), rue des Sablons et rue Pasteur.
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Arrêté n° 060/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
Stationnement interdit 24 rue du Fossée de Chatres - Route de Lieudeville
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Arrêté n° 060/22
Portant réglementation l'interdiction de circulation de véhicules à moteur Chemin rural de Vert le Grand à Echarcon
Télécharger l'arrêté : Arrêté n° 060/22

Arrêté n° 056/22
Arrêté temporaire de mise en sécurité urgente aux abords de l'orangerie du domaine de la Saussaie
Télécharger l'arrêté : Arrêté n° 056/22

Arrêté n° 055/22
Arrêté portant réglementation de la circulation pendant la campagne betteravière 2022
Télécharger l'arrêté : Arrêté n° 055/22

Arrêté n° 046/22
Arrêté temporaire réglementant la circulation à l'occasion d'une brocante le 04 septembre 2022
Télécharger l'arrêté : Arrêté n° 046/22

 

Les comptes rendus des Conseils Municipaux - Archives

Année 2022.
PV CM du 26 septembre 2022 : Télécharger
CR CM du 27 juin 2022 : Télécharger
CR CM du 28 mars 2022 : Télécharger

Année 2021.
CR CM du 9 décembre 2021 : Télécharger
CR CM du 16 septembre 2021 : Télécharger
CR CM du 17 juin 2021 : Télécharger
CR CM du 19 avril 2021 : Télécharger
CR CM du 8 mars 2021 : Télécharger

Année 2020.
CR CM du 14 décembre 2020 : Télécharger
CR CM du 28 septembre 2020 : Télécharger
CR CM du 9 juillet 2020 : Télécharger
CR CM du 11 juin 2020 : Télécharger
CR CM du 28 mai 2020 : Télécharger

Année 2019.
CR CM du 8 octobre 2019 : Télécharger
CR CM du 5 juillet 2019 : Télécharger
CR CM du 24 mai 2019 : Télécharger
CR CM du 29 mars 2019 : Télécharger

Année 2018.
CR CM du 26 février 2019 : Télécharger
CR CM du 21 décembre 2018 : Télécharger
CR CM du 15 juin 2018 : Télécharger
CR CM du 13 avril 2018 : Télécharger

Année 2017.
CR CM du 14 décembre 2017 : Télécharger
CR CM du 29 septembre 2017 : Télécharger
CR CM du 7 juillet 2017 : Télécharger
CR CM du 30 juin 2017 : Télécharger
CR CM du 13 avril 2017 : Télécharger
CR CM du 31 janvier 2017 : Télécharger
CR CM du 10 janvier 2017 :  Télécharger


Année 2016.

CR CM du 8 novembre 2016 : Télécharger
CR CM du 26 septembre 2016 : Télécharger
CR CM du 14 juin 2016 : Télécharger
CR CM du 5 avril 2016 : Télécharger
CR CM du 16 février 2016 : Télécharger


Année 2015.

CR CM du 14 décembre 2015 : Télécharger
CR CM du 27 octobre 2015 : Télécharger
CR CM du 25 juin 2015 : Télécharger
CR CM du 2 juin 2015 : Télécharger
CR CM du 24 avril 2015 : Télécharger
CR CM du 27 mars 2015 : Télécharger

Mag Horizon - Archives

Horizon 63 - Novembre 2022 - Télécharger
Horizon 62 - Juin 2022 - Télécharger
Horizon 61 - Janvier 2022 - Télécharger
Horizon 60 - Octobre 2021 - Télécharger
Horizon 59 - Mars 2021 - Télécharger
Horizon 58 - Novembre 2020 - Télécharger
Horizon 57 - Mai 2020 - Télécharger
Horizon 56 - Mars à Mai 2020 - Télécharger
Horizon 55 - Novembre 2019 à Février 2020 - Télécharger
Horizon 54 - Juin à Octobre 2019 - Télécharger
Horizon 53 - Avril à mai 2019 - Télécharger
Horizon 52 - Novembre 2018 à février 2019 - Télécharger
Horizon 51 - Juin à octobre 2018 - Télécharger
Horizon 50 - Mars à mai 2018 - Télécharger
Horizon 49 - Novembre 2017 à février 2018 - Télécharger
Horizon 48 - Juin à octobre 2017 - Télécharger
Horizon 47 - Avril à mai 2017 - Télécharger
Horizon 46 - Novembre 2016 à février 2017 - Télécharger
Horizon 45 - Juin à octobre 2016 - Télécharger
Horizon 44 - Mars à mai 2016 - Télécharger
Horizon 43 - Novembre 2015 à février 2016 - Télécharger
Horizon 42 - Juin à septembre 2015 - Télécharger
Horizon 41 - Mars à mai 2015 - Télécharger
Horizon 40 - Novembre 2014 à février 2015 - Télécharger
Horizon 39 - Juin à octobre 2014 - Télécharger
Horizon 38 - Décembre 2013 à février 2014 - Télécharger
Horizon 37 - Septembre à novembre 2013 - Télécharger
Horizon 36 - Mars à juin 2013 - Télécharger
Horizon 35 - Novembre 2012 à février 2013 - Télécharger
Horizon 34 - Juin à octobre 2012 - Télécharger
Horizon 33 - Mars à mai 2012 - Télécharger

Le Courrier du Maire - Archives

Novembre 2016 : Renforcer la sécurité dans le village - Télécharger
Octobre 2014 : Une place de la Mairie plus accueillante, plus accessible - Télécharger
Mai 2014 : Votre nouvelle équipe municipale est en place ! - Télécharger
Décembre 2013 : Du respect des territoires et de leurs habitants - Télécharger
Mai 2013 : Ouverture du parc au public, une première historique - Télécharger

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